Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRDISSIME
SEA SUD EST APPELLATIONS

Numéro de dépôt :
1435694
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque CLAIRDISSIME

Déposée le 10 novembre 1987 par la société SEA SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRDISSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEA SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE (dossier no 2090227) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2090227) - France.

La marque CLAIRDISSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRDISSIME est expirée depuis le 10 novembre 2007.

SEA SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR D'AURE , "FINES GREFFES" , PB PAUL BRUN , MARENJOL , CLAIRDIE CONCERTO POUR FLUTE EN DIE MAJEUR , LA TOUR D'AURE , FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE , PB PAUL BRUN , TRADITION , (Marque figurative)


SEA SUD EST APPELLATIONS - Avenue de la Clairette, 26150 DIE (dossier no 2090227) - France - SIREN 382748986


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2090227) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1997 n°2090227 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197451 - Publication au BOPI 1996-02-13

Vins tranquilles et vins pétillants.